Négligence grave

Lorsqu’une clé de travail est perdue, la première question qui se pose est de savoir comment la perte s’est produite. En cas de faute lourde à prouver, le perdant se retrouve presque toujours avec les frais engagés. Avec des systèmes de verrouillage complexes, cela peut représenter plusieurs milliers d’euros.

La faute grave libère également les compagnies d’assurance de leur obligation de résultat. Des exemples de négligence grave sont le prêt d’un trousseau de clés privé, y compris les clés de travail. L’envoi par la poste de clés de travail ou leur stockage sous un paillasson compte également comme une négligence grave.

Responsabilité partielle, totale ou non-responsabilité

Si la négligence grave est exclue, différentes conditions préalables déterminent l’étendue de la responsabilité.

• La responsabilité professionnelle de l’employeur comprend la perte des clés.
• L’assurance responsabilité civile du salarié est étendue à la perte des clés dites «publiques».
• Il y a une franchise ou une franchise dans la couverture d’assurance.
• Dans le cadre de l’obligation de diligence convenue de l’employé, une responsabilité proportionnelle est fixée dans le contrat de travail.
• Le type de système de verrouillage prévoit une somme forfaitaire pour la reproduction des clés de travail.

Les très grands systèmes de verrouillage ne contrôlent pas seulement l’ouverture et la fermeture des portes et des portails. Les systèmes d’alarme sont souvent couplés ou les processus mécaniques sont partiellement contrôlés. En vertu du droit du travail, l’employeur peut adresser un avertissement valable à l’employeur, même s’il n’y a pas eu de négligence.